Optimiser votre fiscalité

Les revenus perçus ou les actifs détenus, en direct ou via une société, en pleine propriété ou en démembrement, peuvent être soumis à une forte imposition, vous incitant à mettre en œuvre des stratégies d’optimisation. Que vous soyez particulier ou dirigeant-actionnaire d’entreprise, votre conseiller en Banque Privée, avec l’appui d’un ingénieur patrimonial et en étroite relation avec vos conseils habituels (notaire, avocat, expert-comptable,...)*, intervient alors pour :

*Les recommandations de la banque ne se substituent pas à celles que vous devez recueillir auprès de ses conseils habituels (notaire, avocat, fiscaliste,…). 

L’apport-cession comme outil d’optimisation fiscale

La cession des titres d’une société est aussi l’occasion de s’interroger sur le remploi des capitaux perçus. La plus-value réalisée lors de la cession correspond à la différence entre le prix de cession et le prix de revient d’origine des titres, et à ce titre, est imposable.

Si la vente porte sur une société soumise à l’impôt sur les sociétés, la fiscalité suivante s’applique :

+ prélèvement forfaitaire unique (ou sur option globale au barème progressif de l'impôt sur le revenu),

+ prélèvements sociaux,

+ le cas échéant, contribution exceptionnelle sur les hauts revenus.

Pour reporter cette imposition immédiate et optimiser le remploi, il est possible de recourir à la technique de l’apport-cession .