Les revenus perçus ou les actifs détenus, en direct ou via une société, en pleine propriété ou en démembrement, peuvent être soumis à une forte imposition, vous incitant à mettre en œuvre des stratégies d’optimisation. Que vous soyez particulier ou dirigeant-actionnaire d’entreprise, votre conseiller en Banque Privée, avec l’appui d’un ingénieur patrimonial et en étroite relation avec vos conseils habituels (notaire, avocat, expert-comptable,...)*, intervient alors pour :
*Les recommandations de la banque ne se substituent pas à celles que vous devez recueillir auprès de ses conseils habituels (notaire, avocat, fiscaliste,…).Réduire votre imposition
Vous souhaitez vous constituer des revenus complémentaires tout en limitant votre imposition ? Vous cherchez des solutions afin d’alléger votre IFI ? Vous souhaitez analyser l’impact fiscal d’un investissement financier ou immobilier ?
Avec l’appui de nos experts et de vos conseils habituels, votre conseiller en Banque Privée réalise un audit de votre situation et met à votre disposition des solutions concrètes pour :
- alléger votre impôt sur le revenu tout en diversifiant votre patrimoine :
- Girardin,
- Malraux,
- location meublée,
- capitalisation,
- déficit foncier,
- fonds de capital-investissement,
- rémunération du dirigeant…
- réduire l’assiette de votre IFI :
- monétisation du patrimoine immobilier,
- financement* de l’acquisition de votre patrimoine immobilier,
- donation en pleine propriété…
*Sous réserve d’acceptation de votre dossier par la Banque
Vous bénéficiez de dispositifs de défiscalisation s’adaptant à l’évolution de votre patrimoine et à vos objectifs au fil du temps.
Défiscaliser votre transmission
Vous envisagez la cession de votre entreprise et vous interrogez sur la taxation de la plus-value ? Vous souhaitez anticiper la transmission de votre patrimoine et en optimiser le coût ?
Entouré de vos conseils habituels, votre conseiller en Banque Privée sélectionne les solutions les plus pertinentes pour défiscaliser les montants liés à votre transmission :
- choix des dispositifs ou montages spécifiques pour adoucir la taxation des plus-values de cession, immobilières ou de valeurs mobilières,
- leviers de réduction des droits de transmission :
- assurance-vie,
- démembrement de propriété,
- libéralités,
- changement de régime matrimonial...
Vous atténuez la fiscalité liée à la transmission de votre patrimoine privé ou professionnel en développant une stratégie complète et adaptée à vos spécificités.
L’apport-cession comme outil d’optimisation fiscale
La cession des titres d’une société est aussi l’occasion de s’interroger sur le remploi des capitaux perçus. La plus-value réalisée lors de la cession correspond à la différence entre le prix de cession et le prix de revient d’origine des titres, et à ce titre, est imposable.
Si la vente porte sur une société soumise à l’impôt sur les sociétés, la fiscalité suivante s’applique :
+ prélèvement forfaitaire unique (ou sur option globale au barème progressif de l'impôt sur le revenu),
+ prélèvements sociaux,
+ le cas échéant, contribution exceptionnelle sur les hauts revenus.
Pour reporter cette imposition immédiate et optimiser le remploi, il est possible de recourir à la technique de l’apport-cession
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Élaborer ensemble les dispositifs de défiscalisation les plus pertinents.
Tanguy CHEVALLIER
Directeur Adjoint en charge de l'animation gestion de fortune
