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Conditions Générales

L’essentiel :
La BRED met à votre disposition les conditions générales de ses produits et services bancaires classées par thèmes.
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Les conditions générales sont consultables au format PDF.


Comptes et cartes

Conventions de services

BREDAcces
BREDAcces Professions Libérales
BREDAcces Micro-Entreprise
BREDAcces Pro
Convention de services Personnes Physiques
Convention de compte courant Personnes Morales et Entrepreneurs Individuels
Cartes bancaires
Conditions d’assurances et assistance cartes bancaires
Gestion des cartes
Contrats monétiques commerçants
Banque à distance
Service

Epargne monétaire

Epargne liquide

Livret de Développement Durable et Solidaire
Information réglementaire
Conditions générales

Livret A
Livret A Personnes Morales
Livret Jeune
Compte Epargne Logement
Livret Fidélis
Fidélis Livret A
Livret Fidélis Livret A Personnes Morales
Livret Bambino
Livret Territorial
Livret Epargne Populaire
Livret d'épargne
Compte sur livret
Compte sur livret Casden
Compte sur livret Casden Personnes Morales
Dépôt Solidarité Casden
Dépôt Solidarité Casden Personnes Morales
Epargne contractuelle

Protections

Particuliers

Assurance de biens :

Assurance Auto Document d'Information Produit
Assurance Moto Document d'Information Produit
Assurance Camping-car Document d'Information Produit
Assurance Habitation Document d'Information Produit
Assurance habitation pour les - 30 ans Document d'Information Produit
Multirisque Vie Privée Document d'Information Produit
Assurance Plaisance Document d'Information Produit

Prévoyance :

Assurance Scolaire Document d'Information Produit
Assurance Responsabilité Civile pour les - 30 ans Document d'Information Produit
Complémentaire santé – Efficience Santé Notice en vigueurDocument d'Information Produit
Multirisque des Accidents de la Vie Document d'Information Produit
Assurance Dépendance - Autonomis Document d'Information Produit
Assurance Perte d’emploi Document d'Information Produit
Protection Bancaire Notice en vigueur
Protection Payement II Notice en vigueur Document d’Information Produit "Adulte" Document d’Information Produit "Jeune"
Protection Juridique Notice en vigueur Document d’Information Produit
Protection Epargne Notice en vigueur Document d’Information Produit
Protection Budget Notice en vigueur Document d’Information Produit
Protection Revenus Décès Accidentel Notice en vigueur Document d’Information Produit
Protection Revenus Décès Toutes Causes Notice en vigueur
Protection Capital Obsèques Document d’Information Produit

Assistance :

Service Opposition Sécurisée Notice en vigueur
Professionnels

Assurance Auto des pros Document d'Information Produit
Assurance Homme Clé décès accidentel Notice en vigueur Document d'Information Produit
Assurance Homme Clé décès toutes causesNotice en vigueur
Multirisque Asso Document d'Information Produit
Multirisque Bâtiment Document d'Information Produit
Multirisque Non Exploitant Document d'Information Produit
Multirisque Professionnelle Document d'Information Produit
Protection Champ Libre Pro Notice en vigueur
Protection Payement Associations Notice en vigueur Document d’Information Produit
Protection Payement Pro Notice en vigueur Document d’Information Produit
PREPAR Sérénité Santé Notice en vigueurDocument d’Information Produit
PREPAR Sérénité garantie ITT Notice en vigueurDocument d’Information Produit
PREPAR Sérénité garantie Décès PTIA Notice en vigueur

APRIL Santé Collective : Document d’Information Produit et Notice en vigueur vous sont remis par votre conseiller BRED Banque Populaire, la solution en complémentaire santé étant adaptable aux exigences de l’entreprise et celles de la convention collective à laquelle elle déclare être rattachée.

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La BRED est une Banque Populaire coopérative.
Ses clients sociétaires, détenteurs de parts sociales qui composent le capital, participent au développement de l’économie réelle, sur les territoires où elle est implantée.

Son cœur de métier est la banque commerciale, en France (Ile de France, Normandie, Outre-mer) et à l’étranger via ses filiales.
La BRED entretient une relation de long terme avec plus d’1 million de clients.